Liste des pièces à fournir pour attestation d

Pièces nécessaires. Il faut fournir, concernant chacune des personnes vivant au foyer. Pour une personne mineure. Veuillez compléter le formulaire pour obtenir la liste de pièces à fournir.

Retrouvez nous sur. Certificat d `hérédité liste des pièces à fournir LE CERTIFICAT D ’HEREDITE (formalités) (de porte-fort) Il s’agit de l’une des attributions effectuée par le Maire en tant qu’agent de l’Etat, donc sous l’autorité du Préfet en vertu de textes limitant ses pouvoirs. AUCUN TEXTE JURIDIQUE OU REGLEMENT N’IMPOSE AU MAIRE SA.

Une (1) attestation de fréquentation scolaire pour l’enfant de moins de ans ( à fournir une fois l’an et y préciser si l’enfant est boursier ou non). Un (1) certificat de vie et d ’entretien pour les enfants de moins de ans ( à fournir à l’ouverture du dossier d ’allocations familiales).

Voici de quoi il s’agit : les. A défaut, un extrait de votre acte de. Une attestation de votre représentation diplomatique dans le pays de délivrance de votre permis peut vous être réclamée. Les documents à fournir pour une location peuvent différer selon le profil du locataire et de son garant (le cas échéant).

Tour d ’horizon des pièces à demander à un futur locataire. Journée d ’appel pour la défe. LISTE DES JUSTIFICATIFS A FOURNIR POUR. Liste des documents à fournir par l’employeur.

Le propriétaire peut vous demander de lui fournir les documents dans la liste ci-dessous. Comment obtenir une attestation de régularité sociale ? L’ attestation d ’accueil est remise à la personne qui a rempli le document contre signature du registre. Au besoin, la personne peut donner procuration à une autre personne pour venir récupérer le document. En cas de demande de visa, il faudra joindre l’ attestation d ’accueil à la demande de visa.

Vous devez faire une déclaration de vol dans une gendarmerie ou dans un commissariat. Les pièces en gras sont bloquantes: la carte d ’étudiant sera délivrée ou actualisée uniquement en cas de complétude du dossier.

Si vous n’en n’avez pas, une attestation sur l’honneur de vos parents précisant que vous êtes bien domicilié chez eux. La photocopie ne doit ni être trop claire, ni trop foncée. Cette attestation est obtenue, une fois que vous vous êtes fait connaitre à la mairie.

Elle peut être utilisée si vous n’avez pas encore effectué votre journée d’Appel de Préparation à la Défense (JAPD) et donc pas encore obtenu votre l. Justificatif de séjour régulier : certificat de résidence en cours de validité. Une copie de bail commercial ou copie du titre de propriété.

La délivrance de toute attestation (Certificat de coutume et Célibat, Attestation de perte) est subordonnée à la prise de la carte consulaire. Photocopie du passeport, titre de séjour ou du récépissé.

Documents à fournir. Les formalités à remplir avant le départ de votre enfant différent selon le séjour et les activités choisies. Vous pouvez à tout moment retrouver les documents à fournir sur la fiche du séjour choisi. Une photocopie de la CNI ou une attestation d’identité en cours de validité ou encore la photocopie du récépissé de la CNI.

L’original du certificat de nationalité ivoirienne. Votre déclaration doit être accompagnée de pièces justificatives. Celles-ci sont exigées par certains organismes associés destinataires. De plus, il faut fournir les déclarations d’achèvement, les certificats de conformité, c’est-à-dire tous les éléments et documents liés à la construction.

Bon à savoir Comme pour toutes les ventes immobilières, le vendeur doit également fournir des documents relatifs à sa situation personnelle (justificatif d’identité, livret de famille, contrat de mariage, etc).